Mentions légales - Termes et conditions d'utilisation du site par les internautes

Mentions légales

EDITEUR

Ce site est produit par la Société la Rose des Vents, EURL Bien Vivre, limitée au capital de 10.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle, sous le numéro 477481519 , dont le siège social est sis 2, rue de la république, 17137 L'Houmeau, France.
Tél: +33(0)5 46 50 93 92
Directeur de publication: Nicolas POMIES

CONCEPTION ET REALISATION MULTIMEDIA

Ce site est conçu par la Société AXIOM17, limitée au capital de 8000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle, sous le numéro 424249209, dont le siège social est sis 29 avenue Jean Guiton, BP 60146 (17005) à La Rochelle Cedex 1, France.
Tél: +33(0)6 52 68 60 40 - Fax: +33(0)826 420 483
Site Internet: agence-web-platinum.com

HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par la Société AXIOM17, limitée au capital de 8000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle, sous le numéro 424249209, dont le siège social est sis 29 avenue Jean Guiton, BP 60146 (17005) à La Rochelle Cedex 1, France.
Tél: +33(0)6 52 68 60 40 - Fax: +33(0)826 420 483
Site Internet: axiom17.fr

Termes et conditions d'utilisation du site par les internautes

En explorant ce Site Internet (désigné ci-après sous le terme de « Site »"), vous acceptez d'être soumis aux Termes et Conditions d'utilisation de l'Utilisateur (désignées ci-après sous le terme de "Les Termes et les Conditions") exposés ci-dessous.
La Rose des Vents peut, de temps à autre réviser ces Termes et Conditions et il vous appartient de réétudier ces Termes et Conditions chaque fois que vous accédez au Site.

Vous voudrez bien quitter immédiatement ce Site si vous n'acceptez pas les Termes et les Conditions d'utilisation ou encore si vous êtes dans un pays où l'utilisation de ce Site n'est pas autorisée.

DECHARGE DE RESPONSABILITE

La Rose des Vents s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et le mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur ce Site et sur tout autre site de ses filiales qui y est directement relié.
La Rose des Vents se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce Site.
Toute fois la Rose des Vents ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.
En conséquence, la Rose des Vents décline toute responsabilité et la responsabilité de la Rose des Vents ne pourra en aucun cas être engagée:
- pour toute interruption du Site;
- pour survenance de bogues;
- pour toute inexactitude, erreur ponctuelle et inopinée ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site;
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, pouvant survenir du fait de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

En outre, la Rose des Vents ne garantit pas le fait que le serveur accueillant ce Site soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composant de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.
En tout état de cause la Rose des Vents ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le Site.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation du Site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels la Rose des Vents n'a aucun contrôle.

CONFIDENTIALITE, DROIT D'AUTEUR, MARQUES ET AUTRES DROITS DE PROPRIETE

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de la Rose des Vents: aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

La reproduction des documents du Site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.

L'impression ou le téléchargement de tout matériel ou information qui est contenu sur ce Site est subordonné aux quatre conditions suivantes:
(1)Le matériel ou l'information est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial;
(2)Aucun avis de l'existence du droit d'auteur ou aucune mention de droits de propriété n'est retiré du matériel ou information;
(3) Le matériel ou l'information n'est pas modifié(e) de quelque manière que ce soit.
(4)Vous êtes dans un pays dans lequel le matériel ou l'information sont autorisés.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver de code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels.

Enfin, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au Site par un autre moyen que par l'interface qui vous fournie à cet effet par la Rose des Vents.

AVIS DES UTILISATEURS

Dans la mesure où vous communiquez avec d'autres utilisateurs du Site en utilisant le Site, il ne faut pas nécessairement suivre activement ces communications. Nous n'avalisons pas ces communications et elles ne reflètent pas nécessairement nos opinions.
Nous ne contrôlons pas de contenus soumis par des tiers via le Site. Votre utilisation du Site est à vos propres risques. Toutefois, nous nous réservons le droit, non l'obligation, de surveiller l'utilisation du Site et de supprimer tout contenu qui, à notre entière discrétion, nous croyons puisse être offensant, illégal ou répréhensible de quelque façon que ce soit. Vous ne pouvez pas utiliser le Site pour mener toute activité commerciale ou de vendre ou d'approuver tout produit ou service.

RESPECT DE LA VIE PRIVEE

L'engagement suivant décrit les pratiques de la Rose des Vents en matière de rassemblement et d'utilisation d'informations pour le Site, notamment le type d'informations collectées et la manière de les réutiliser.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Par principe vous pouvez circuler sur le Site sans avoir à révéler d'information personnelles comme votre nom ou votre adresse, numéro de téléphone ou adresse électronique.
Dans certaines parties de ce Site, nous pourrons vous demander de fournir certaines informations personnelles afin que nous puissions vous apporter les informations que vous nous aurez demandé, répondre à vos réactions en ligne, ou encore pour vous permettre de participer à nos enquêtes.
Certaines données démographique (langues, pays de résidence) pourrons également vous être demandées, ceci afin d'adapter le contenu du Site à vos besoin. Vous n'êtes pas obligé de nous fournir ces informations personnelles; sachez toutefois qu'à défaut il se peut que nous puissions répondre à certaines de vos requêtes.
Si vous ne souhaitez pas que des informations personnelles soient collectées sur votre compte, simplement ne répondez pas aux demandes d'informations à travers le Site.

Nous fournissons d'importants efforts afin de nous assurer que les informations personnelles que vous nous transmettez demeurent confidentielles. Nous ne vendons ne louons ou autrement divulguons ces informations à des tiers, à moins que nous n'y soyons contraints par la loi, les autorités compétentes ou pour coopérer dans une procédure judiciaire.

Nous pourrons partager un ensemble de données anonymes avec d'autres sociétés avec lesquelles nous travaillons pour des études de marché ou statistiques.

DONNEES COLLECTEES AUTOMATIQUEMENT

Lorsque vous visitez le Site le serveur du domaine nous envoie automatiquement votre adresse IP ainsi que des informations telles que la date et la durée de votre passage sur le Site ou encore les adresse IP vers lesquelles vous vous êtes dirigés grâce aux liens proposés par le Site. Ces informations pourrons être utilisées afin d'adapter le contenu du Site à vos besoin.
Comme de nombreuses entreprises, nous pouvons stocker des informations sur votre ordinateur sous forme de "cookies". Les cookies permettent de savoir notamment quels sites vous avez visité avant de parvenir au notre ou encore quelles pages vous avez consulté sur le Site. En aucun cas ces cookies ne recueillent d'informations personnelles.
Vous pouvez effacer ces cookies de votre disque dur, les bloquer ou encore demander à recevoir un message d'alerte avant qu'ils ne soient stockés dans votre disque dur.

PAS DE COLLECTE D'INFORMATIONS CONCERNANT LES MINEURS

Nous vous rappelons que ce Site n'est pas destiné aux mineurs. En conséquence la Rose des Vents ne collectera pas en connaissance de cause des informations sur mineurs, qu'ils aient été autorisés par leurs représentant légaux ou pas. Le cas échéant la Rose des Vents ne fournira pas ces informations à des tiers.
Enfin et conformément à l'art.34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978 nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Rose des Vents, 2, rue de la république, 17137 L'Houmeau, France.

COURRIER NON SOLLICITE

La Rose des Vents n'envoie pas de courrier non sollicité ou spam. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de notre liste de diffusion.

GENERALITES

Les références à un produit ou à un service particulier n'impliquent pas que la Rose des Vents et ses sociétés apparentées aient l'intention de rendre ces produits ou ces services disponibles dans tous les pays.